CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Vente en ligne de la société AMBIANCE PIERRE ET CARRELAGES
Le client déclare avoir prit connaissance des conditions générales de vente
D'AMBIANCE PIERRES ET CARRELAGES
ARTICLE 1
Les ventes en ligne d'AMBIANCE PIERRES ET CARRELAGES sont soumises aux présentes conditions générales de vente . Les présentes conditions ci-dessous s 'appliquent à toutes transactions effectuées sur notre site AMBIANCE PIERRES ET CARRELAGES S. A .R. L au capital 64800 euros – siret 453 342 743 00 RCS Marseille code NAF O-TVA intracommunautaire FR 684 533 427 43 Adresse 652, avenue Des Paluds Z.I. 13400 Aubagne FRANCE Tél : 04 42 70 48 64 / Mobile 06 10 21 11 80 . Toute personne frappée d' incapacité ne peut en aucun cas acheter sur le site. Toute commande implique l 'acceptation de plein droit par l' acheteur de ces conditions générales quelles que soient les conditions générales d 'achats de l 'acheteur, qui ne sont pas opposables au vendeur, même si elles sont communiques postérieurement aux présentes .
Le contrat de vente est soumis à la législation française.
ARTICLE 2
La structure générale de vente d'AMBIANCE PIERRES ET CARRELAGES ainsi que les textes et les composants de ce site s'appliquent a tous nos matériaux ( carrelages, terres cuites, pierres parquets etc....) ainsi qu aux meubles et tout nos articles, aucune commande ne pourra être annulée partiellement ou totalement en cours d'exécution .
Des événements de force majeure, panne d'exploitation , grève , défaut de matières première , confinement , guerre , accident de machine et tous imprévus dégagent de notre responsabilité .
Le fait de commander nos marchandises confirme l 'acceptation de nos conditions générales de vente , les renseignements figurant sur notre site et tarifs , ainsi que les délais de livraisons sont donnés à titre indicatifs et sont révisables à tout moment.
Ne deviendront définitifs qu'au jour de livraison.
ARTICLE 3
Description de la pierre :
De part leurs origines les pierres naturelles déclinent dans différentes types de teintes en fonction de leur famille . Elles ne peuvent en aucun cas s 'associer au carrelage car elles ne possèdent pas son homogénéité .La pierre naturelle est unique et chaque famille a sa propre originalité.
Le marbre est une roche calcaire cristalline homogène et compacte principalement composé de minéraux possédant un facteur 3 à 4 sur
l 'échelle de mohs ayant été fragmentés ou ayant subi une métamorphose .
Dans le premier cas , leur structure a durci et s 'est enrichie sous l ' action de l'eau de la pression et de la température .
Dans le deuxième cas , elle a été modifiée par la température ou suite a l 'apport de nouvelles substances .Ce phénomène permet à certains cristaux de croître au détriment de certaine autres , ce qui donne a une pierre un aspect évoquant le sucre . La présence de substances étrangères modifie l 'aspect de la roche , initialement immaculé , et produit une grande diversité de marbres ornés de rayures , flammes , taches , ou veines aux multiples nuances . Il existe des variétés blanche , beiges , roses , bleues , vertes et noires . Le terme marbre est fréquemment utiliser pour désigner toute roche calcaire susceptible d' être polie .Toutefois , il convient de remarquer que le travertin et l' onyx , bien qu'essentiellement composés de roche calcaire , constitue une catégorie à part du fait de l utilisation particulière qui est faite de l'onyx , et de la structure spéciale du travertin .
Le travertin est une roche calcaire poreuse et semi-cristalline d'origine chimique . Il provient de dépôts apportés par les eaux de sources carbonées chaudes . Cette pierre se caractérise par la présence de cavités dues à la dissolution d 'organismes.
Les offres sont faites d 'après les marchandises sur stock , sauf vente entre temps et sans engagement de prix ni de durée , les dimensions , la couleur , l 'épaisseur que pourraient représenter certains de nos produits étant soumis à des variations inévitables , ils bénéficient des tolérances d'usage et notre responsabilité ne pourrait être mise en cause en cas de différence de teintes .
Les échantillons de marbre ou de mosaïque que nous vendons la matière et l aspect général quant à la provenance et a la couleur ,,mais n impliquent pas l' identité absolue de ton et de veinage entre l' échantillon et la commande.
Tous les marbres pierre , mosaïque ,pourront être constitués ou consolidés avec le masticage que leur nature ou conformation exigent .
ARTICLE 4
Les commandes :
Le client reconnaît que les photographies ne sont pas contractuelles mais qu'elles servent simplement à l'orienter dans son choix .
Le client passe sa commande sur le site ainsi que son paiement , lors de sa commande il doit fournir ses coordonnés nom , prénom , adresse , adresse éventuelle de livraison, numéro de téléphone , mail . Possibilité de prendre la marchandise en magasin ou une livraison a la charge du client . Le client particulier ou professionnelle est responsable de ses mesures , des quantités , des couleurs , des finitions lors de sa commande .
Aucune réclamation ne sera admise pour les choix inférieurs . Le client lors de sa commande est tenu de vérifier le chemin , l 'entrée , la voix qui mènent a son domicile soit accessible pour que la livraison soit possible ,
Le client s'engage à fournir des informations exactes et fiables , permettant à AMBIANCE PIERRES ET CARRELAGES d’exécuter l'ensemble de ses obligations contractuelles . Sa responsabilité ne saurait être engagée dans l'hypothèse ou les informations fournies par le client s’avéreraient fausses ou incomplètes.
Toute commande vaut l'acceptation expresse et irrévocable des prix et des descriptions des produits .
ARTICLE 5
Prix :
Nos prix indiqués dans nos offres peuvent être soumis à des conditions ou une durée de validité limité , notre société peut être amené à modifier a tout moment les tarifs étant précisé que les tarifs applicables sont celles en vigueur le jour de la commande du client .
Les prix ne comprennent pas les frais de traitement d’expédition , de transport et de livraison , qui sont facturés en supplément , dans les conditions indiquées sur le site et calculés préalablement à la passation de la commande .
Le paiement demandé au client correspond au montant total de l 'achat , y compris ces frais .
Une facture est établie par le vendeur et remise au client lors de la livraison de sa commande .
ARTICLE 6
La livraison :
Les délais de livraison sont donnée approximativement et de bonne foi avec le désir de nous y conformer . Les cas de force majeure :
les grèves , guerre , défaut de matières première , accident de machine et tous imprévus dégagent de notre responsabilité .
Les chargements et emballages sont exécutés au mieux en rapport du mode de transport effectué .
Nos matériaux , même expédiés franco, voyagent toujours aux risques et périls de l 'acheteur , quel que soit le mode d expédition . En cas de retard ,casse , pièces manquantes , accidents ,etc...
Le client devra exercer son recours contre le transporteur .
Tout retard de livraison ne pourra annuler la commande , la responsabilité du vendeur ne pourra être engagée pour tout préjudice résultant de ce retard .
En fonction de la nature et du poids de votre marchandise , la poste , chronopost ou un transporteur vous livre votre commande dans les délais indiqués sur votre récapitulatif de commande . La livraison se fera dans votre boite aux lettres , devant votre maison ou au pied de votre immeuble ; en cas d'absence un avis de passage sera remis dans votre boite aux lettres .
A l 'issus de la livraison le client est tenu de vérifier la marchandise en présence du transporteur ,
Pour descendre les palettes du camion il faudra un sol suffisamment dur et stable pour pouvoir rouler avec un transpalette chargé 1 palette est égale à une tonne environ ; les véhicules mesurent ( 2.60 x 9.50 x 4.20 m ) .
Le jour de la livraison si l ' adresse communiquée ne permet pas au chauffeur de se rendre sur place vous devez indiquer immédiatement une adresse accessible ( 2km maxi ) sans quoi la marchandise sera ramenée au dépôt du transporteur le plus proche de chez vous . Dans ce cas vous disposé d 'une semaine pour récupérer à vos frais votre marchandise . Au delà les frais de gardiennage du transporteur seront facturés .
1 ) Émargement du bon de livraison par le client :
seules les réclamations ayant fait l'objet de réserves quantitatives et qualitatives précises et stipulées sur le bon de livraison pourront être prises en comptes .
Les réserves de type sous réserve d’emballage , sous réserve de contrôle ou colis abîme n'ont aucune valeur juridique .
Dans le cas de marchandises cassées durant le transport , des palettes non conformes (ouvertes, abîmes , déchirées...) nous vous invitons à nous faire parvenir des photos.
2 ) Règlement de la réclamation :
Le traitement et le règlement de cette réclamation , ne pourront se faire qu’après l'envoi par le client à l adresse de notre point de vente ,des éléments suivants :
la copie du bon de transporteur comportant les réserves précises
la copie du courrier recommandé et de l' A.R , envoyé au transporteur
la copie de notre bon de livraison
la copie de notre facture .
Tout ceci avec lettre recommandé accusé de réception .
ATTENTION :
En absence du respect de cette procédure , aucune réclamation ne pourra être accepté par notre société AMBIANCE PIERRES ET CARRELAGES , car nous n avons aucun recours contre le transporteur .
La date de livraison indiquée sur le bon de commande par le vendeur lors de la commande est donné à titre indicatif. Elle sera précisée au client lors de l’enlèvement effectif du transporteur ; la date de réception communiquée au client est un délai moyen que nous donnent nos transporteurs . Tout retard éventuel ne pourra nous être opposé en vue d' obtenir un dédommagement ou une remise . C'est pourquoi nous invitons le client à prévoir une marge au niveau du délai de livraison . En cas de défaut d'approvisionnement de la part des usines l'acheteur a le choix d'accepter la résiliation de la commande ou de supporter la suspension des livraisons en cours sans qu'en cas la société ne puisse être tenue à une indemnité quelconque .
Pour toute contestation , qu'elle soit nature , relative à une vente de la société , le tribunal de commerce du siège social du vendeur est seul compétent .
Les délais de livraison indiqués s’étendent hors week-ends et jours fériés .
ARTICLE 7
Délai de rétractation :
conformément à l 'article L.221-18 du code de la consommation , « le consommateur dispose d 'un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation d 'un contrat conclu à distance , à la suite d 'un démarchage téléphonique ou hors établissement , sans avoir à motiver sa décision ni à supporter d ' autres coûts que ceux prévus aux articles L221-23 à L221-25 . »
Le délai court à compter de la réception de la commande . Les frais de retour sont exclusivement à la charge du client qui se charge du transport .Le transporteur mandaté pourra refuser le chargement de la marchandise s'il constate une quelconque différence entre les qualités et quantités de la marchandise retourné en l'état de celles -ci sur place , la marchandise devra être bien emballé .
ARTICLE 8
Vos données personnelles sur notre site n' est cédée à un tiers , vos informations personnelle recueillis sur le site résultent de la communication volontaire d'informations via les formulaires présents sur le site ; vos données colletées sont pour un usage exclusivement interne par notre société AMBIANCE PIERRES ET CARRELAGES.
ARTICLE 9
Nous ne somme pas responsables des dommages causés aux marchandises par une détérioration naturelle , une utilisation inappropriée
par l'acheteur ou un tiers .